MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 01/01/2021 

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ARTICLE 1 : L’éditeur 

L'édition du site RougeH-Equiresilience est assurée par la Société SAS ROUGEH ACCOMPAGNEMENTS au capital de 1000 euros, immatriculée au RCS de ARRAS sous le numéro 892500257 dont le siège social est situé au 220 rue de l'Egalité, numéro de téléphone 0780517222, adresse e-mail : rougehequiresilience@gmail.com

Le Directeur de la publication est AGNES LIBESSART 

ARTICLE 2 : L’hébergeur 

L'hébergeur du site RougeH-Equiresilience est la Société Wix.com Inc, dont le siège social est situé au 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 , avec le numéro de téléphone : +1 415-639-9034. . 

ARTICLE 3 : Accès au site 

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. 

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle 

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